Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU "SAINT-CORBIAN"
Numéro de dépôt :
1167608
Date de dépôt :
12/03/1981
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Présentation de la marque CHATEAU "SAINT-CORBIAN"
Déposée le 12 mars 1981 par Jean ANNEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHATEAU "SAINT-CORBIAN" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU "SAINT-CORBIAN" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1167608.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CHATEAU "SAINT-CORBIAN" est expirée depuis le 12 mars 1991.
Jean ANNEY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-35